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Marques déposées par la société Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A
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PHYT'ATTITUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYT'ATTITUDE
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A.)

Numéro de dépôt :
3247779
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2013
PHYT\'ATTITUDE de Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Présentation de la marque PHYT'ATTITUDE

Déposée le 26 septembre 2003 par la société Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYT'ATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la société Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A domicilié(e) Lieu dit Les Mercuriales, 40, rue Jean Jaurès,93547 Bagnolet Cedex - 93547 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 990 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMSA Les Mercuriales Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles A l'attention de Mlle Pichaud/M. Brabant domicilié(e) 40, rue Jean Jaurès,93547 Bagnolet Cedex - 93547 - France.

La marque PHYT'ATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYT'ATTITUDE est expirée depuis le 26 septembre 2013.

Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BULLE D'AIR , GéoMSA , POUR BIEN VIEILLIR , Les Ateliers Vitalité , Les Ateliers Nutri Activ' , 2015, MA VOIX POUR LA MSA , BIMSA - Bulletin d'information de la mutualité sociale agricole , MARPA MAISON D'ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES AGEES , GROUPE SOCIAL DE LA MUTUALITE AGRICOLE PRESENTS AU BON MOMENT


Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A.) - Lieu dit Les Mercuriales, 40, rue Jean Jaurès,93547 Bagnolet Cedex - 93547 - France - SIREN 302990445


CCMSA Les Mercuriales Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles A l'attention de Mlle Pichaud/M. Brabant - 40, rue Jean Jaurès,93547 Bagnolet Cedex - 93547 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides. Publicité, diffusion de matériels publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.